Marque expirée - Marque en non vigueur

Sélection Cuisilux Merci de votre confiance
SA GIFI DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
99814445
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque Sélection Cuisilux Merci de votre confiance

Déposée le 23 septembre 1999 par la société SA GIFI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sélection Cuisilux Merci de votre confiance »

Le déposant est la société SA GIFI DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. La Barbière, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 410 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GIFI DISTRIBUTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection Cuisilux Merci de votre confiance est expirée depuis le 23 septembre 2009.

SA GIFI DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CUISILUX , Toute la fête ! , L'OUTIL , Le Naturel , L'outil Accessoires Accessoires


SA GIFI DISTRIBUTION - Z.I. La Barbière, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 347410011


SA GIFI DISTRIBUTION - France


Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437448 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°437447 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437449 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437450 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 26 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°462961 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 28 juillet 2006 - (2006-07-28);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437446 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437445 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365696 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421827 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421828 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 28 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437444 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 14 novembre 2007 - Gage constitué n°463974 - Publication au BOPI 2007-11-14

Inscription le 9 juillet 2008 - Gage constitué n°477317 - Publication au BOPI 2008-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 1 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°486240 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421825 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421826 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404217 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404216 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404218 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404219 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421824 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365702 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365701 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365697 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365698 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365699 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365700 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404221 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404220 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421031 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421030 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421029 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421032 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421821 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421823 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 9 novembre 2005 - Gage constitué n°421822 - Publication au BOPI 2005-11-09

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421028 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421027 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404223 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Gage constitué n°404222 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 2 juin 2005 - Gage constitué n°421026 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 9 novembre 2009 - Gage constitué n°509660 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 5 juillet 2010 - Gage constitué n°530348 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 26 mars 2012 - Gage radié n°572410 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610838 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Coutellerie, fourchette, cuillers, armes blanches, rasoirs. Adhésif pour le ménage, matière plastique pour l'emballage alimentaire. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica produits plastique mi-ouvrés, matière à calfeutrer, étouper et à isoler : tuyau flexible non métalliques gant isolant, bvande isolante, joints, garniture d'étanchéité. Produits non compris dans d'autres classes en bois, lièges roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : plateaux de table, porte revue, rayonnage meubles, glaces, miroirs, cadres, bibelots, sujets, figurines boite de rangement, caisse, corbeille, patère, crochet, récipient d'emballage bouchons, cintre, echelle, escabeau, marchepied. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges brosses (sauf pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvrés (sauf verre de construction) ; articles et ustensiles de cuisine, vaisselle et rangement en verrerie, porcelaine et faience.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.